Mentions légales

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond

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1.1. Editeur du Site

Nom : elise brancourt

Adresse : 1175 ROUTE DE VAQUIERS

Code postal : 31340

Ville : 31340 - VILLEMATIER

Tél. : 0635254533

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
Non renseigné

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.elise-brancourt.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : elise brancourt

Email : elise.brancourt@gmail.com

Tél. : 0635254533

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : TOULOUSE

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.elise-brancourt.fr.

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3. Accessibilité

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4. Propriété intellectuelle

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